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Violences sexuelles : un contrôle renforcé dans les métiers de l’enfance

Trois agents municipaux de la ville de Paris ont été suspendus ce mardi, après un signalement pour violences sexuelles sur mineurs dans une école maternelle. En l’espace d’un an, plus de 1 700 personnes ont été écartées des métiers de l’enfance en raison de leurs antécédents judiciaires, dont 80 % exerçaient dans le domaine de la protection de l’enfance.

Trois agents de la ville de Paris ont été suspendus ce mardi après un signalement pour violences sexuelles sur mineurs au sein d’une école maternelle. En un an, plus de 1 700 personnes ont été écartées des métiers de l’enfance en raison de leurs antécédents judiciaires. 80 % d’entre elles exerçaient dans la protection de l’enfance.

Trois animateurs, d’une école maternelle, suspendus

Au total, trois animateurs ont été suspendus dans une école du 11e arrondissement de Paris pour plusieurs faits de violences sexuelles sur mineurs depuis la rentrée. Selon Le Parisien, le premier agent a été écarté juste après la rentrée, à la suite du signalement d’un élève pour exhibition lors de l’année précédente. Le second animateur a été suspendu peu après pour agression sexuelle. Un troisième mis en cause vient lui aussi d’être suspendu.

« Des enquêtes administratives ont été diligentées et un audit de fonctionnement de la circonscription des affaires scolaires est en cours », a indiqué la Direction des affaires scolaires (DASCO). Des enquêtes de police ont également été ouvertes. L’équipe d’animation de l’école Bullourde sera remplacée au retour des vacances de la Toussaint. En parallèle, la Ville de Paris précise que son plan de renforcement des mesures relatives à la protection des mineurs « est en cours de finalisation ».

1700 profils écartés en un an

Depuis le 1er octobre, tous les employés et bénévoles travaillant dans la petite enfance doivent désormais présenter une « attestation d’honorabilité ». Ce document certifie qu’ils ne figurent sur aucun casier judiciaire ou fichier leur interdisant d’intervenir auprès de mineurs.

Expérimenté depuis un an dans plusieurs départements, ce dispositif a permis d’écarter 1 700 profils. Des chiffres « glaçants », selon Sarah El-Haïry, la Haute-Commissaire à l’Enfance. Les personnels concernés doivent remettre cette « attestation d’honorabilité » à leur employeur lors de l’embauche puis à intervalles réguliers.

Elle est générée via une plateforme en ligne vérifiant l’absence de condamnation au casier judiciaire ou d’inscription au Fichier judiciaire automatisé des auteurs d’infractions sexuelles et violentes (FIJAISV).

Dispositif en place depuis septembre 2024

Le dispositif, testé depuis septembre 2024 dans six départements, a été étendu en mars à 23 autres. Au total, 342 000 attestations ont été délivrées, dont 65 % dans le secteur de la petite enfance, indique la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS). Parmi elles, 1 733 demandes ont été refusées — 80 % concernant des professionnels de la protection de l’enfance.

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